Article 1 cgv : Les mentions légales
L’édition du site ekloria-infirmiere.fr est assurée par Katia Lalande
Adresse :
5 rue Paul Gauguin
49770 La Membrolle sur Longuenée
Auto-entreprise – SIRET N° 75000059800029 – Code APE : 8559A
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 00000000000 auprès du Préfet de Région de la région Pays de Loire.
Numéro de déclaration CNIL : XXXXX
Responsable publication : Katia Lalande– contact@ekloria.fr
Hébergeur : GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 300 000 € ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
Les conditions générales des CGV
Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des relations contractuelles entre :
La micro entreprise immatriculée sous le numéro 75000059800029 , 5 rue Paul Gauguin 49770 La Membrolle sur Longuenée, organisme de formation professionnelle continue enregistré sous le numéro (encours) auprès du Préfet de Région de la région Pays de Loire.
Ci après dénommée “Le Centre de Bilan de Compétences”,
Et,
Toute personne physique s’inscrivant à une prestation,
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »,
Conjointement dénommées « Les Parties ».
Le Centre de Bilan de Compétences est un centre de formation et de bilans de compétences proposant différents types de prestations définies aux termes de la présente convention.
Le Centre de Bilan de Compétences garantit respecter l’ensemble de ses obligations légales, et en particulier celles du Code du Travail relatives à la formation professionnelle continue.
En tant que centre de formation référencé Qualiopi (en cours de démarche) , Le Centre de Bilan de Compétences respecte les normes et engagements fixés par ce référencement afin d’assurer des prestations de qualité.
Article 1 : Nos services
Le Centre de Bilan de Compétences propose les services suivants dans ces CGV:
- Bilan :Bilan de compétences au sens de l’article L6313-1 du Code du Travail,
- Formation : Formation sur catalogue ou sur mesure,au sens de l’article L6313-1 du Code du Travail
Article 2 : Accès à nos services
Les prestations dispensées par Le Centre de Bilan de Compétences sont ouvertes à tous, sans condition discriminatoire.
Article 3 : Modalités d’inscription
Pour chaque prestation, les demandes d’inscriptions se font directement auprès du Centre de Bilan de Compétences, par téléphone au 02 52 35 06 04 ou par courriel à contact@ekloria.fr.
L’inscription ne peut être prise en compte qu’à compter de la signature d’un document contractuel spécifique à la prestation désirée (devis, contrat ou convention).
Aucune inscription orale ni aucune inscription par simple retour de courriel ne pourra être prise en compte ni engager Le Centre de Bilan de Compétences.
Article 4 : Organisation de nos prestations
Afin de s’assurer que la prestation choisie correspond aux attentes du Bénéficiaire, Le Centre de Bilan de Compétences organisera un entretien de positionnement au cours duquel les besoins et objectifs du Bénéficiaire seront déterminés.
Les prestations proposées sont organisées par Le Centre de Bilan de Compétences, qui prend en charge la mise à disposition de locaux adaptés et garantit la présence d’intervenants qualifiés pour chaque prestation.
Le Centre de Bilan de Compétences est seul décisionnaire concernant le lieu de la prestation et peut être amené le modifier au cours de la prestation.
Le Centre de Bilan de Compétences est seul décisionnaire concernant l’intervenant choisi pour animer la prestation et peut être amené à le remplacer au cours de la prestation.
En cas de survenance d’un événement indépendant de la volonté de Le Centre de Bilan de Compétences, ce dernier pourra procéder au report de l’accompagnement sans aucun dédommagement. Il proposera au Bénéficiaire de nouvelles dates et/ou un nouveau lieu, ce qui donnera lieu à une nouvelle contractualisation.
De façon non exhaustive, les événements pouvant contraindre Le Centre de Bilan de Compétences à procéder à un report sont les suivants : l’absence d’un consultant, un nombre de stagiaires inscrits insuffisant, tout problème logistique ou technique
Article 5 : Obligations de l’Organisme de formation
Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à mettre tout en oeuvre pour assurer le bon déroulement de la prestation choisie par le Bénéficiaire.
A ce titre, Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à faire tout son possible pour garantir un accueil dans des locaux sains, propres et adaptés aux conditions de la prestation. Néanmoins, Le Centre de Bilan de Compétences ne saurait être tenu responsable en cas de défaillance de ses prestataires d’accueil.
De plus, Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à respecter sa politique en matière de recrutement pour l’ensemble des prestations dispensées afin de garantir la qualité des interventions, et l’habilitation des intervenants aux outils psychométriques utilisés. Néanmoins, Le Centre de Bilan de Compétences ne saurait être tenu responsable en cas de fraude, de manipulation ou d’omission de la part de ses intervenants.
Plus généralement, Le Centre de Bilan de Compétences étant soumis à une obligation de moyen, sa responsabilité ne saurait être engagée que pour les fautes commises consciemment et alors qu’il disposait de l’ensemble des éléments nécessaires.
Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à tenir le Bénéficiaire informé de tout changement qui pourrait subvenir au cours de la prestation.
Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à respecter l’ensemble des termes du contrat conclu avec le Bénéficiaire, en particulier relativement au programme et déroulement de la prestation ainsi qu’aux modalités de règlement.
Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à mettre tout en oeuvre pour garantir la confidentialité des échanges entre le Bénéficiaire et l’intervenant, en particulier lors des bilans de compétence et coaching. Plus généralement, Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à ne divulguer, transmettre ou vendre aucune information récoltée au cours de la prestation.
Article 6 : Obligations du Bénéficiaire
Le Bénéficiaire s’engage à respecter l’ensemble des modalités de la prestation fixées dans le document contractuel qu’il a signé.
En particulier, il s’engage à être présent et ponctuel lors de la prestation à laquelle il doit participer, ainsi qu’à procéder au règlement de la prestation dans les délais convenus.
Le Bénéficiaire s’engage également à respecter le règlement intérieur des lieux où la prestation aura lieu. Le Centre de Bilan de Compétences ne saurait être tenu responsable en cas de manquement du Bénéficiaire au règlement intérieur, et plus généralement à toute règle imposée au sein de ce dernier.
Le Bénéficiaire s’engage à adopter un comportement respectueux envers les intervenants et autres bénéficiaires de la prestation.
En cas de manquement du Bénéficiaire à ces obligations, Le Centre de Bilan de Compétences pourra être amené à modifier les conditions initiales de la prestation, voire à mettre un terme à cette prestation, à condition de respecter les dispositions du code du Travail.
Article 7 : Propriété intellectuelle
Au cours de la prestation choisir par le Bénéficiaire, Le Centre de Bilan de Compétences ainsi que les intervenants pourront être amenés à lui remettre différents supports de natures diverses (textes, audios, visuels etc.) ainsi que de la documentation.
Le Bénéficiaire comprend que l’ensemble de ces documents est la propriété de Le Centre de Bilan de Compétences et des intervenants et s’engage à ne pas en faire un usage autre que personnel.
A fortiori, le Bénéficiaire ne fera pas d’usage commercial ou trompeur des documents remis.
En cas de manquement à cette clause, la responsabilité du Bénéficiaire pourra être engagée.
Article 8 : Détermination du prix
Les prix des prestations de Le Centre de Bilan de Compétences sont libellés en euros, nets et TTC.
Les prix communiqués comprennent les frais de la prestation ainsi que les éventuels documents pédagogiques distribués. Sauf mention expresse contraire dans le devis et/ou la convention et/ou le contrat signé(s), le(s) repas ne sont pas inclus dans ce prix.
Etant donné que Le Centre de Bilan de Compétences propose des prestations sur mesure, le prix final de la prestation peut varier. Ainsi, il est convenu que le prix dû par le Bénéficiaire est et demeure le prix mentionné sur le devis et/ou la convention et/ou le contrat, même s’il diffère du prix affiché sur les sites Internet du groupe Le Centre de Bilan de Compétences, ou sur les différentes plateformes ou leurs prestations sont référencées.
Article 9 : Règlement du prix
Les modalités de règlement du prix diffèrent en fonction de la prise en charge ou non de la prestation par un intermédiaire. En conséquence, le Bénéficiaire et Le Centre de Bilan de Compétences s’engagent à respecter les modalités de paiement inscrites sur le contrat et/ou la convention signé(s).
Par ailleurs, Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à respecter les modalités de règlement imposées par le Code du Travail en matière de formation professionnelle continue.
Si le Bénéficiaire souhaite que le règlement soit émis par son opérateur de compétences, il lui appartient de faire la demande de prise en charge avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande. Lorsque l’opérateur de compétences permet le paiement par subrogation, le Bénéficiaire devra obligatoirement sélectionner cette option.
L’accord de prise en charge doit être communiqué au moment de l’inscription accompagné du dossier complété.
Cette démarche incombe uniquement au Bénéficiaire. Le Centre de Bilan de Compétences pourra faire le choix de l’assister ou non dans ce procédé et de lui facturer si nécessaire les frais y afférant.
Si l’accord de prise en charge ne parvient pas à Le Centre de Bilan de Compétences au premier jour de la formation, la totalité des frais de formation sera facturée au Bénéficiaire, suivant les modalités établies aux termes du contrat et/ou de la convention.
En cas de prise en charge partielle par l’opérateur de compétence, la partie non prise en charge sera directement facturée au Bénéficiaire.
Les paiements seront effectués auprès de PRESTAL par chèque, espèce ou virement, en tenant compte de l’adresse et des coordonnées bancaires figurant sur la facture.
Toute somme due non payée dans un délai de quarante-cinq (45) jours après la facturation donnera lieu au paiement par le Bénéficiaire de pénalités de retard fixées sur le taux directeur de refinancement de la BCE, majoré de dix (10) points. Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’avis informant le Bénéficiaire qu’elles ont été portées à son débit.
Si le bénéficiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le convention pour la réalisation d’un bilan de compétences est résiliée. Dans ce cas, seule les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporise de leur valeur prévue au présent contrat. En cas de renoncement par le bénéficiaire avant le début du bilan de compétence.
Dans un délai supérieur à 1 mois avant le début du bilan de compétences : 50% du coût du bilan de compétences est dû.
Dans un délai compris entre 1 mois et 2 semaines avant le début de la formation : 70% du coût du bilan de compétences est dû.
Dans un délai inférieur à 2 semaines avant le début du bilan de compétences : 100% du coût de la formation est dû.
Le coût ne pourra faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCO.
Article 10 : Demande de remboursement
Au moment de son inscription, le Bénéficiaire accepte sans réserve le programme qui lui est communiqué. En conséquence, une fois la prestation effectuée, il ne peut être donné lieu à aucune demande de remboursement.
Article 11 : Protection des données personnelles
Conformément à la réglementation RGPD et à la loi relative à la protection des données personnelles, l’ensemble des données personnelles recueillies au cours de la prestation feront l’objet d’un traitement effectué sous le contrôle de Monsieur Arnaud Lalande.
Ces données permettent d’assurer le bon déroulement des prestations du Centre de Bilan de Compétences, qui en est seul destinataire.
Le Centre de Bilan de Compétences s’engage à ce qu’aucune donnée de soit transmise à un tiers sans l’accord du Bénéficiaire. Par les présentes conditions générales, le Bénéficiaire accepte que ses données soient transmises à l’Intervenant et à tout autre acteur de la prestation choisie.
Les données du Bénéficiaire seront conservées jusqu’à cinq ans après la fin de la prestation. Ce délai s’interrompt en même temps que le délai de prescription.
Le Bénéficiaire dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de limitation et de rectification des données le concernant. Ces droits peuvent être mis en oeuvre par courrier à l’adresse suivante : Prestal – 167 bis av Pierre Mendès France 49240 Avrillé ou par courriel à contact@ekloria.fr.
Le Bénéficiaire est désormais informé qu’il peut se prévaloir des droits inscrits aux articles 48 et suivants de la loi du 6 janvier 1978. En particulier, il peut contacter Le Centre de Bilan de Compétences aux adresses susmentionnées afin d’obtenir la confirmation que ses données font ou non l’objet d’un traitement et d’obtenir des renseignements sur la finalité du traitement ainsi que son fonctionnement.
Le Bénéficiaire peut solliciter, à ses frais, l’obtention d’une copie de ses données.
Le Bénéficiaire peut se prévaloir de son droit à l’oubli sous réserve de répondre aux conditions légales et réglementaires existantes. Le cas échéant, Le Centre de Bilan de Compétences effacera les données concernées dans les meilleurs délais.
Le Bénéficiaire peut également définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès.
Dans le cas d’un désaccord du Bénéficiaire sur les procédures mises en oeuvre par Le Centre de Bilan de Compétences pour la protection de ses données, il lui est possible d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique des Libertés.
Article 12 : Réclamation
Toute réclamation doit être réalisée via le formulaire de réclamation accessible depuis le site ainsi qu’à l’adresse suivante dans un délai de trois (3) mois à compter du fait générateur : accédez au formulaire.
Article 13 : Loi applicable et règlement des litiges
Les relations entre Le Centre de Bilan de Compétences et le Bénéficiaire sont soumises au droit de la consommation. Ainsi, en cas de litige, le Bénéficiaire pourra recourir à un médiateur pour tenter de trouver une issue amiable.
En l’absence d’une issue amiable favorable, les Parties pourront se rendre devant les juridictions compétentes.
Article 14 : Modification unilatérale des conditions générales
Le Centre de Bilan de Compétences se réserve la possibilité de modifier ses Conditions Générales à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la signature du devis, du contrat ou de la convention. Ces conditions générales prévaudront sur toutes autres Conditions Générales ou particulières non expressément agréées par Le Centre de Bilan de Compétences
Article 15 : Présentation du Bilan de Compétences
▶ Le bilan de compétences
Régi par la loi du 31 décembre 1991, le bilan de compétences est un dispositif qui a pour objectif l’accompagnement individuel qui vise l’élaboration d’un projet professionnel. Vous êtes acteur de la démarche et l’unique propriétaire des résultats. Nous garantissons la totale confidentialité des informations vous concernant.
Nous proposons systématiquement un entretien préalable gratuit et sans engagement pour analyser votre demande et vous présenter notre méthodologie.
▶ Pourquoi faire un bilan ?
Chaque situation est unique, le bilan s’adapte aux particularités de votre demande et de vos besoins. Il peut s’agir de :
- penser votre avenir professionnel
- vérifier la faisabilité d’un projet
- trouver un nouveau souffle dans votre activité
- redéfinir vos priorités de vie
- remettre en perspective ce que vous savez faire et ce que vous voulez faire
- avoir une vision d’ensemble de votre parcours
- découvrir vos potentialités
- trouver une nouvelle voie vectrice d’épanouissement
- s’adapter à un marché du travail en évolution
Ce que vous pouvez en attendre : l’élaboration d’un projet professionnel réaliste et réalisable et, le cas échéant, d’un projet de formation (L6313-1 code du travail).
L’objectif du bilan de compétences :
“Le bilan de compétences a pour objet de permettre à des travailleurs d’analyser leurs compétences professionnelles et personnelles, ainsi que leurs aptitudes et leurs motivations afin de définir un projet professionnel et, le cas échéant, un projet de formation.” Décret 2008-244 du 7 mars et ses circulaires d’application DGFP n°93 / 13 du 19/ 03 / 1993
▶ Les trois grandes étapes du bilan de compétences
Ces 3 étapes doivent permettre d’effectuer une analyse, à partir de vos expériences professionnelles et personnelles, et ensuite une synthèse mettant en avant vos ressources internes et externes ainsi que votre projet professionnel.
C’est avant tout une démarche volontaire, active et globale. La méthodologie employée utilise les entretiens individuels, des tests, du travail et recherches personnelles.
- Phase préliminaire
Cette 1ère phase permet de confirmer l’engagement dans cette démarche. Nous déterminons ensemble votre objectif, les moyens de l’atteindre et les rôles de chacun. Nous évaluons ensemble vos besoins et adaptons votre parcours de bilan en conséquence.
• Phase d’investigation
Nous menons l’enquête ensemble sur les différentes facettes de votre profil :
- Définir le pourquoi de ce besoin de changement
- Mettre en avant vos valeurs, vos intérêts et motivations
- Créer votre portefeuille de compétences et aptitudes
- Repérer les compétences transférables
- Définir un champ de réflexion et les options
- Valider votre projet et définir les limites en fonction du marché de l’emploi, du secteur et de la réalité professionnelle
Nous récoltons les informations les plus précises et complètes possibles pour aboutir à la réunion des deux axes d’investigation (vous et les milieux professionnels).
Cette phase amène la formalisation des facteurs clés de succès d’un projet réaliste et réalisable.
• Phase de conclusion
Nous définissons votre projet professionnel et les étapes de sa réalisation. Le cas échéant un projet complémentaire peut être envisagé, de même que la mise au point de plusieurs stratégies de mise en œuvre. À l’issue du bilan, un document de synthèse vous est remis (R6322-35 code du travail) dont vous êtes l’unique propriétaire (L 6313-10 code du travail).
Ce document de synthèse formalise
- Les compétences, qualités et motivations identifiées
- Les démarches effectuées
- Les éléments du contexte socio-économique
Article 16 : Le bilan de compétences Ekloria
▶ Récapitulatif du parcours « type »
Ce document reflète un parcours « type ». Le contenu, la durée et l’ordre des séances peuvent varier en fonction de la problématique individuelle du bénéficiaire.
• Entretien préliminaire (gratuit, sans engagement) d’une durée d’environ 1h.
- ▶Déroulement et Calendrier du bilan de compétences
- ▶1 Etape : Phase Préliminaire
- Entretien de contractualisation
- Formalisation des attentes et des besoins
- Cette permet d’analyser la nature de vos besoins, de vous expliquer le déroulement du processus, les méthodes et techniques utilisées.
- ▶ 2 Etape : Phase d’investigation
Séance 1 à 3 : Vous découvrir en explorant votre présent
L’arbre de vie sera le fil conducteur tout au long de l’accompagnement:
Donner du sens à votre parcours
Identifier les acquis, les compétences, les qualités, les talents et valeurs
Séance 4 : Vous imaginer en visualisant vote futur souhaité
Vous autoriser en conscientisant vos freins limites et blocages
Générer des idées
Repérer les blocages
Séance 5 : Vous ré-inventer en écrivant votre projet
Enquête Terrain
Elaboration du plan d’actions à Court, Moyen et Long Terme
- ▶ 3 Etape: Phase de conclusion
Séance 6 : Vous re-créer vous même en vous mettant en action
Co rédaction du document de synthèse
- ▶Modalités Pédagogiques
Une séance dure généralement 2h et du travail personnel est à anticiper entre chaque séance. Les 6 séances sont à réaliser en maximum 3 mois. Un suivi est réalisé dans les 3 à 6 mois après le bilan, pour vous apporter un appui à la mise en œuvre de votre projet. Ce suivi peut aller jusqu’à une séance de 2h d’entretien conseil.
- Plate forme numérique teacheasy , type médiathèque, questionnaire, exercice interactif
- Selon le bénéficiaire, le bilan de compétence est effectué soit en présentiel soit en mixte (présentiel + distanciel)
▶ Méthodes Pédagogiques utilisées
La méthode démonstrative : présentation d’outil soit présentation des étapes du déroulé, puis réalisation par le bénéficiaire et débriefing avec le consultant.
La méthode interrogative: questions et re-formulations effectués par le consultant afin que le bénéficiaire puisse aller jusqu’au bout de ses idées, de sa réflexion.
La méthode heuristique : le consultant suscite l’imagination du bénéficiaire par le brainstorming s’exprimer sans censure par exemple,…
▶ Déontologie
- Le consentement du bénéficiaire est un incontournable
- Une convention est signée entre les différents protagonistes
- Neutralité
- Respect de l’anonymat
- Confidentialité des informations recueillies
- Transparence sur les objectifs, les moyens et résultats attendus
- L’intégralité des résultats sont restitués aux bénéficiaires et uniquement
- Intérêt du bénéficiaire placé au cœur de nos préoccupations
- Le document de synthèse est établi conjointement
- ▶Outils utilisés
Dans un soucis de personnalisation et d’individualisation, les outils sont adaptés aux bénéficiaires :
- Un livret de suivi individuel à compléter au fur et à mesure des séances via la plateforme de formation
- Modèle de Hudson (domaine de vie, ligne de vie, valeurs énergie)
- La courbe du changement : pour positionner le bénéficiaire dans l’avancement de son projet
- Test de personnalité central Test
- La roue des valeurs : définir les fondamentaux du bénéficiaire
- La boucle auto validante : pour ramollir quelques croyances
- Scénario d’échec et de réussite
- Outils de créativité: divergence et convergence (carte mentale, brainstorming, matrice heisenhower)
- Groupe d’échange Facebook : partager ses ressentis et expériences
- teacheasy :espace numérique personnalisé avec des apports théoriques
- ▶Moyens
- Espace de rencontre équipé avec un veleda XXL, écran tactile, ordinateur ou tablette, connexion Internet
- Espace convivial : 45 m2 dédiés à nos rendez-vous physiques, machine à café, assises confortables
- ▶Postures utilisées
Le consultant en charge de l’accompagnement auprès du bénéficiaire s’engage à avoir une posture bienveillante. De part sa formation, coach certifié, le consultant détient les clés pour aider le bénéficiaire à effectuer cette introspection.
- ▶Modalités et outils d’évaluation
Afin d’évaluer la prestation tout au long de la démarche, nous sommes attentifs :
- Réaction: en continu, au fil de l’eau : votre ressenti, vos besoins votre satisfaction ;
- Apprentissage: évaluation des connaissances acquises : élaboration d’un portefeuille de compétences, identifier vos ressources internes externes, connaissances des métiers, et des formations visées, connaissance de soi, élaboration de votre plan d’actions pour atteindre votre objectif
- Résultats: évaluation à chaud des résultats obtenus par rapport à vos attentes et évaluation à froid (2 mois après la fin du Bilan de Compétences) sur les effets induits de l’accompagnement et les résultats réels.
- Entretien de 30 min à 6 mois
Modalités :
- Phase Préliminaire : entretien individuel gratuit afin de valider si la démarche vous correspond
- Phase d’investigation : évaluation au cours du bilan de compétence: débriefing en fin de séance afin de mettre en avant vos réactions, vos apprentissages et de s’assurer de votre satisfaction et de réajuster si nécessaire en fonction de l’échange.
- Phase de conclusion : entretien retour d’expérience – 6 mois après la fin du BiC.
Outils :
- Questionnaires adressés après la fin du Bilan de compétences (à chaud et à froid) ;
- Témoignages anonymes des stagiaires ;
- Avis Google;
- Avis sur le site moncompteformation.fr ;
- Recommandations ;
Article 17: Accueil des personnes en situation de Handicap
Ekloria étant particulièrement sensible à l’intégration des personnes en situation de handicap, contactez Katia Lalande, référent handicap afin d’étudier les possibilités d’adaptation envisageables.
Si l’adaptation semble complexe, notre réseau d’expert viendra nous suppléer afin de vous proposer la meilleure solution pour vous.
Article 18 : Contact
Le Bénéficiaire peut contacter l’équipe de Le Centre de Bilan de Compétences directement par mail à contact@ekloria.fr